JEAN DE CASSAN
Présentation de la marque JEAN DE CASSAN
Déposée le 5 juin 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « JEAN DE CASSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JEAN DE CASSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1559694.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JEAN DE CASSAN est expirée depuis le 5 juin 1999.
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE "Les Vignerons de Puimisson" a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-17